CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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ARTICLE 1 - PRIX
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
ARTICLE 3 - LIVRAISON
ARTICLE 4 - RESPONSABILITE
ARTICLE 5 - INFORMATIONS NOMINATIVES
ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3 - VenteSexy.Com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
Par Carte bancaire VISA - EUROCARD - MASTERCARD
Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées à partir de votre ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement.
Avant de valider une commande par carte bancaire et pour éviter toute tentative de fraude, VenteSexy.Com se réserve le droit de demander au client une photocopie de sa carte d'identité, ainsi que les 3 numéros figurant au dos de sa carte bancaire.
Par chèque bancaire
ARTICLE 3 - LIVRAISON
La disponibilité produit : Les produits sont pour la plupart en stock. En cas de rupture, le délais de réapprovisionnement maximum est indiqué. Il peut néanmoins arriver que ce délai soit dépassé, en cas de rupture chez le fournisseur de VenteSexy.Com. En cas d'indisponibilité prolongée, le client pourra demander le remboursement du produit en attente. En cas de rupture n'ayant pas été indiquée lors de la commande du client , sa commande sera prioritaire à l’expédition dés réception dudit article en stock, mais le client pourra également demander le remboursement ou l’échange de cet article.
Expédition :
Vous pouvez choisir entre le mode d'expédition Express ou le mode d'expédition Normal :
Pour les envois en France :
- Express : Expédition en 24h sur tout la France.
- Normal : Expédition en 48h sur toute la France.
- Expédition en 48h dans les autres départements.
Pour les envois à l'étranger :
- Express : Expédition en 24h à 48h pour l'Europe, 2 à 8 jours pour le reste du monde.
- Normal : Expédition en 3 à 4 jours pour l'Europe, 4 à 8 jours pour le reste du monde.
VenteSexy.Com ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grêve des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
Coûts d'expédition :
Les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande.
Restrictions douanières :
Certaines législations limitent l'importation de produits érotiques. Renseignez vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site.
Taxes Douanières
Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
ARTICLE 6 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de VenteSexy.Com ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. VenteSexy.Com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site VenteSexy.Com. VenteSexy.Com dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES
VenteSexy.Com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients VenteSexy.Com. Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail
- par courrier
ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par VenteSexy.Com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de VenteSexy.Com. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par VenteSexy.Com est strictement interdite.
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